Les risques achats en phase d’exécution

• Acheteur, rédacteur, instructeur ou gestionnaire de contrats/marchés, assistant achats ou aide-acheteur, responsable achats ou marchés, directeur des achats, directeur de la commande publique
• Services opérationnels : agent des services fonctionnels ou techniques des administrations (en charge de la passation et de l’exécution des marchés), chef de projets

Prérequis : Connaissance des principes généraux des marchés publics et du processus achat

Introduction : Identifier les différents types de risques qui peuvent intervenir en phase d’exécution des marchés

Risque lié à l’organisation structurelle de l’acheteur : processus Achat mis (ou à mettre) en place, chaîne de prise de décision, périmètre d’action des différents intervenants…

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

Risque lié au dépassement des délais de paiement et aux éventuels intérêts moratoires : enchaînement des contrôles entre services, gestion des prestataires appelés à vérifier les factures des entreprises (maîtrise d’œuvre, assistants à Maîtrise d’ouvrage)…

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

Risque lié aux évènements fortuits, objectivement imprévisibles lors de la définition du besoin et de la passation du marché :  le dépassement des quantités initiales, les prestations supplémentaires ou modificatives, les décisions des utilisateurs finaux en cours d’exécution..

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

Risque lié à la difficulté de gestion d’une multiplicité d’intervenants : l’obligation de l’allotissement « par défaut » et ses exceptions, l’intervention simultanée de plusieurs prestataires et les interfaces entre leurs activités respectives, la « co-Maîtrise d’ouvrage… »

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

Risque lié au « dérapage » de la relation contractuelle : l’incapacité du prestataire à tenir ses engagements (faits générateurs internes et/ou externes à sa structure), le maintien d’une « saine relation » entre les parties au contrat, l’application « mesurée » des sanctions envisageables

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer

Risque lié à la défaillance du maître d’œuvre (dans les marchés de travaux) : obligations contractuelles et devoir de conseil de la maîtrise d’œuvre, suivi de l’exécution administrative et de chantier, assistance à la Maîtrise d’ouvrage lors des opérations de réception…

• Description du risque et de son impact
• Les solutions à y apporter et les outils pour les gérer