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Approfondir et maîtriser l'usage des CCAG

Durée de la formation : 2 jours

Programme jour n°1

Présentation des cinq nouveaux CCAG
Les avenants
Le nouveau régime de la sous-traitance et de la cotraitance
La prolongation des délais d'exécution
Les clauses de propriété intellectuelle
Le régime relatif aux logiciels
Le nouveau régime de protection de l'environnement prévu par les CCAG
L'émission des ordres de service

Programme jour n°2

Les marchés à bons de commande
Les règles d'exécution prévues dans les différents CCAG
Analyse des spécificités du CCAG NTIC, les opérations de vérification dans les marchés régis par le CCAG NTIC
Les nouvelles modalités de réception
Le nouveau système d'établissement du décompte général
Les différents types de résiliation

Sessions à venir

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