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Le Calypso
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Le nouveau CCAG PI et les marchés publics de prestations intellectuelles
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Les marchés publics de prestations intellectuelles doivent à la fois respecter le cadre réglementaire de la propriété intellectuelle, droit d’auteur, mais également les principes fondamentaux du code des marchés publics et des CCAG spécifiques à ce type de marché (CCAG-PI)
A qui s'adresse cette formation ?
- Toute personne amenée à passer et gérer un marché public de prestations intellectuelles.
Objectifs
- Assimiler l'ensemble de la réglementation encadrant les marchés de prestations intellectuelles
- Comprendre le fonctionnement et "l'architecture" du CCAG-PI
- Savoir rédiger le clauses d'un marché de prestations intellectuelles
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